Ce document a été publié en septembre 2015 par les comités d’analyse socio-économique (SEAC) et d’évaluation des risques (RAC) de l’ECHA (European CHemicals Agency). Ce rapport se base à la fois sur :
- le dossier de proposition de restriction soumis par la France en janvier 2014 à l’ECHA sur l’utilisation du bisphénol A dans les papiers thermiques ;
- et sur des informations supplémentaires obtenues lors de la consultation publique ainsi que d'autres informations résultant du processus d’élaboration des avis.
Ce rapport fournit des informations sur le bisphénol A (BPA), sur son utilisation pour la fabrication du papier thermique et sur les substituts possibles à cette utilisation. L’ECHA a ainsi identifié dix alternatives (BPS, BPF, BPAP, 1,2-diphenoxyethane, Pergafast 201, D8, D90, TGSA, UU, DD-70).
De plus, pour compléter les informations sur les dangers potentiels du BPA et de ses substituts possibles, des informations sur les compromis économiques associés à chaque option sont présentées (il est ainsi par exemple spécifié que le remplacement du BPA par le BPS dans les papiers thermiques impliquerait un surcoût).